Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

Archives documentaires

Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC

876 document(s) trouvés
Documents Type Date Fichier
Réunion hebdomadaire de suivi des activités du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC
Réunion hebdomadaire du Secrétariat Technique axée sur le suivi du PTBA 2026, les activités forestières, la préparation de la Conférence mondiale ITIE et l’avancement des rapports, de la Validation et des projets en cours
CR 26/01/2026 Télécharger
Réunion hebdomadaire de suivi du PTBA 2026 et des activités stratégiques de l’ITIE-RDC
Suivi de l’élaboration du PTBA 2026, des projets de modélisation, du Rapport annuel d’activités et des préparatifs de la Validation ITIE et de la Conférence mondiale de Manille
CR 20/01/2026 Télécharger
Réunion de coordination et de planification des activités de l’ITIE-RDC
Les échanges ont porté sur la planification des activités 2026, le suivi des rapports thématiques et forestiers, la préparation de la Validation ITIE et la participation de la RDC à la Conférence mondiale prévue à Manille
CR 12/01/2026 Télécharger
Amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2023 par le Pool de Lubumbashi
Ce rapport présente la mission effectuée à Lubumbashi dans le cadre de l’atelier d’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2023
MISSION_ATELIER 06/01/2026 Télécharger
États financiers 2025 de la GECAMINES
États financiers annuel de la générale des carrières et des mines SA(GECAMINES )pour l'excercice clos le 31 decembre 2025
AUTRE 31/12/2025 Télécharger
Code de conduite 2025
Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
AUTRE 31/12/2025 Télécharger
Code de conduite OSC
Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
AUTRE 10/12/2025 Télécharger
136ᵉ Réunion du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
Le Comité a adopté ces rapports, mandaté le Groupe technique de travail pour l’examen final du Rapport ITIE-RDC 2023 et approuvé sa situation financière.
PV 27/11/2025 Télécharger Situation financière
Le rapport de l’atelier de préparation des osc à la Validation selon la Norme ITIE 2023 à Lubumbashi
Ce document est le rapport de l’atelier de renforcement des capacités des acteurs de la société civile, organisé afin de mieux les préparer à participer à la Validation du processus ITIE selon la Norme ITIE 2023
AUTRE 07/11/2025 Télécharger
Atelier de sensibilisation et de renforcement des capacités des acteurs du secteur forestier sur les problématiques liées à l’exploitation forestière pour son intégration à l’ITIE – Kisangani
L’atelier de Kisangani a permis de renforcer les connaissances des parties prenantes sur la Norme ITIE 2023 et l’intégration du secteur forestier dans le processus ITIE
CR 07/11/2025 Télécharger
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Documents de mise en œuvre

Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC

Norme ITIE 2023

Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres

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Règlement intérieur

Document normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC

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Manuel de procédures

Document de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC

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Plan de Travail

Document stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC

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Code de conduite OSC

Document de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC

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Procédure de désignation

Document de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

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En savoir plus sur l’ITIE-RDC

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