Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Rapport de l’auditeur indépendant sur l’étude de cadrage de l’exploitation minière artisanale à l’Est de la RDC
Rapport PwC (procédures convenues) sur la faisabilité d’intégrer l’EMAPE au processus ITIE : acteurs, flux, méthodes de collecte et constats.
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AUTRE | 30/07/2015 | Télécharger |
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Atelier de révision en plénière du projet de Rapport ITIE-RDC 2013
Ce document est le rapport de l’atelier de révision en plénière du projet amélioré du Rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 15/07/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 15 juillet 2015, portant notamment sur l’adoption du Rapport ITIE-RDC 2013, l’actualisation du cadrage ITIE-RDC 2014, les études de cadrage des secteurs forestier et minier artisanal, ainsi que les échanges et décisions relatifs à la gouvernance du processus ITIE
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PV | 15/07/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de révision du projet pré-final du Rapport ITIE-RDC 2013
Rapport de l’atelier de révision en plénière du projet pré-final du Rapport ITIE-RDC 2013 avant validation.
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MISSION_ATELIER | 10/07/2015 | Télécharger |
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Contrat de prestation de service entre ITIE-RDC et Mr Meta Mabi
Contrat de prestation de service chargeant Mr Meta Mabi à collecter les données ITIE-RDC de 2007 à 2011
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AUTRE | 08/07/2015 | Télécharger |
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TDR récrutement du consultant chargé de la Collecte des informations supplémentaires
Le document contient les TDR du consultant chargé de la Collecte des informations contextuelles supplémentaires aux rapports ITIE-RDC de 2007 à 2011
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AUTRE | 08/07/2015 | Télécharger |
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Rapport de la mission de cadrage des secteurs de carrières, cimenteries et forêt au Kongo Central
Rapport de mission de cadrage : sources de données, méthodologie de collecte et recommandations pour l’élargissement sectoriel.
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AUTRE | 01/07/2015 | Télécharger |
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Rapport ITIE RDC – Exercice 2013
Rapport ITIE-RDC de conciliation pour l’exercice 2013 (données, périmètre, méthodologie, résultats et recommandations).
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AUTRE | 01/07/2015 | Télécharger |
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Commentaires et observations sur le draft du Rapport ITIE-RDC 2013
Le document est une note technique de la Plateforme des Organisations de la Société civile intervenant dans le secteur minier (POM) présentant une analyse approfondie et critique du projet de Rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 27/06/2015 | Télécharger |
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Revue du projet de rapport ITIE-RDC 2013 par la société civile pool de Kinshasa
Le document est un rapport de revue du projet de Rapport ITIE-RDC 2013 élaboré par la société civile du Pool de Kinshasa
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AUTRE | 27/06/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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