Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Rapport de mission à Goma et Bukavu
Ce document présente le rapport de mission menée à Goma et Bukavu dans le cadre des activités du processus ITIE. Il retrace les rencontres avec les autorités locales et les acteurs du secteur extractif, les actions de sensibilisation réalisées ainsi que les observations et recommandations visant à renforcer la transparence et la gouvernance dans les provinces concernées.
|
AUTRE | 25/01/2016 | Télécharger |
|
Procès verbal du CE
Le Comité exécutif a reporté l’examen des textes de gouvernance dans l’attente du rapport définitif, décidé du non-renouvellement du contrat de consultance de Claude Kanda et exigé la transmission des documents aux membres avant chaque réunion
|
PV | 18/01/2016 | Télécharger |
|
Note de restitution de la séance de travail et de sensibilisation au processus ITIE
Ce document présente la restitution d’une séance de travail et de sensibilisation consacrée au processus ITIE. Il met en lumière les objectifs de la rencontre, les échanges avec les participants, les principaux messages clés sur la transparence dans le secteur extractif ainsi que les recommandations formulées pour renforcer l’appropriation du processus ITIE.
|
AUTRE | 17/01/2016 | Télécharger |
|
Rapport de l'auditeur externe sur les états financiers clos en décembre 2015
Le rapport d’audit externe des états financiers de l’ITIE-RDC pour l’exercice 2015 conclut que les comptes présentent une image fidèle de la situation financière de l’organisation et émet une opinion sans réserve.
|
CR | 31/12/2015 | Télécharger |
|
PV de la réunion du Groupe de travail de suivi du C.E
Le document est le procès-verbal de la réunion du Groupe de travail de suivi tenue le 28 décembre 2015, consacrée à l’examen et à l’amélioration de la version pré-finale du Rapport ITIE-RDC 2014, notamment sur la réconciliation des exportations minières (annexe 10), en vue de son ajustement et de sa publication finale
|
PV | 28/12/2015 | Télécharger |
|
État d’avancement de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC (4 novembre – 22 décembre 2015)
Tableau récapitulatif des activités (réunions, formations, rencontres) et dates/lieux, couvrant la période nov.–déc. 2015.
|
AUTRE | 23/12/2015 | Télécharger |
|
TDR de la Commission chargée de la définition du mécanisme d’enregistrement et de déclaration de statistiques de production et des exportations
Institution de la Commission et détermination de sa mission
|
AUTRE | 15/12/2015 | Télécharger |
|
Rapport de restitution de l’atelier de relecture du projet de Rapport ITIE-RDC 2014 (Karavia)
Rapport de restitution de l’atelier de relecture du projet de Rapport ITIE-RDC 2014, tenu à Lubumbashi (Hôtel Grand Karavia).
|
MISSION_ATELIER | 15/12/2015 | Télécharger |
|
Recommandations du Centre Carter pour l’amélioration du projet du Rapport ITIE-RDC 2014
Le document est une contribution du Centre Carter présentant des recommandations structurées pour l’amélioration du projet de Rapport ITIE-RDC 2014
|
AUTRE | 12/12/2015 | Télécharger |
|
Contribution de la société civile de l’Ituri au projet du rapport ITIE-RDC 2014
Le document est une contribution de la société civile de l’Ituri, coordonnée par le Cadre de concertation sur les ressources naturelles (CdC/RN), portant sur la revue du projet de Rapport ITIE-RDC 2014
|
AUTRE | 12/12/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.