Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Contribution de la société civile du sud-kivu au projet de rapport ITIE-RDC exercice 2013
Le document est une contribution de la société civile du Sud-Kivu, portée par la Maison des Mines du Kivu (MMKi), présentant une analyse critique du projet de Rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 26/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l’IGF au DG de Kisenge-Manganèse
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 10/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de SAKIMA
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 10/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DRKAT
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 10/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au SG Hydrocarbures pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre demandant les données (soft et dur) sur les paiements 2014 des industries extractives pour certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 10/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DRKAT pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre demandant les données (soft et dur) sur les paiements 2014 des industries extractives pour certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 10/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGRAD
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 09/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGI
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 09/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGDA
Certification des déclarations des recettes encaissées en 2013
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AUTRE | 09/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de SAKIMA pour certification ITIE-RDC 2014
Demande des données pour les travaux de certification des déclarations ITIE 2014
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AUTRE | 08/06/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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