Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Lettre de l'IGF au SG Mines pour certification ITIE-RDC 2014
Demande des données pour les travaux de certification des déclarations ITIE 2014
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AUTRE | 04/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGRAD pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre sollicitant les données de paiements 2014 des industries extractives pour la certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 04/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGI pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre sollicitant les données de paiements 2014 des industries extractives pour la certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 04/06/2015 | Télécharger |
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Lettre de l'IGF au DG de la DGDA pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre sollicitant les données de paiements 2014 des industries extractives pour la certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 04/06/2015 | Télécharger |
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Rapport de prestation de services de M. Philippe MANZANGA
Rapport d’activités (juin 2015) relatif à l’appui au cabinet Moore Stephens dans l’étude de cadrage du secteur forestier en RDC.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Rapport annuel d’activités – Exercice 2014
Rapport annuel d’activités du Comité National ITIE-RDC : performance, activités, progrès par exigences et réponses aux recommandations.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Rapport de lancement pour le sixième rapport de conciliation ITIE-RDC (Exercice 2013)
Rapport de lancement (Moore Stephens) du processus de conciliation ITIE-RDC pour l’exercice 2013 : objectifs, périmètre et méthodologie.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Finances aux Régies financières
Correspondance sur le recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des hydrocarbures au Directeur Général a.i de la COHYDRO
Correspondance relative au recensement des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des hydrocarbures au Secrétaire Général aux hydrocarbures
Correspondance sur le recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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