Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Lettre du Vice-premier Ministre, Ministre de l'Intérieur aux Gouverneurs de provinces
Correspondance relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 22/05/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 20 mai 2015, retraçant les présences, l’adoption des documents stratégiques (Plan de travail triennal 2015-2017, Feuille de route 2015, Plan de communication), le point de situation du Rapport ITIE-RDC 2013, l’actualisation du cadrage ITIE-RDC 2014, ainsi que les débats et décisions prises, y compris la liste des entreprises n’ayant pas déclaré
03/2025 — N°3
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PV | 20/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre de l’Environnement au Secrétaire Général à l’Environnement
Lettre sollicitant les informations préparatoires sur les paiements des industries extractives (exercice 2014).
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AUTRE | 18/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Mines aux entreprises extractives
Correspondance demandant la transmission des informations de paiements/participations liées à l’exercice 2014.
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AUTRE | 15/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Vice-premier Ministre, Ministre de l’Intérieur
Lettre relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives (exercice 2014).
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AUTRE | 13/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Hydrocarbures
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2014
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AUTRE | 13/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre du Plan au Ministre de l'Environnement
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2014
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AUTRE | 13/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Vice-premier Ministre, Ministre de l’Intérieur aux Gouverneurs de Provinces
Instruction du Ministre de l’Intérieur pour la collecte des données ITIE Exercice 2013
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AUTRE | 08/05/2015 | Télécharger |
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Lettre de la Très Honorable Clare Short à Son Excellence Monsieur le Premier Ministre MATATA PONYO
Soutien et encouragement pour les progrès significatifs constatés lors de la 29ème réunion du Conseil d’Administration au Congo-Brazza et à Kinshasa du 13 au 17 avril 2015
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AUTRE | 07/05/2015 | Télécharger |
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Lettre de Monsieur Jonas Moberg au Coordonnateur National de l’ITIE-RDC
Soutien et encouragement pour les progrès significatifs constatés lors de la 29ème réunion du Conseil d’Administration au Congo-Brazza et à Kinshasa du 13 au 17 avril 2015
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AUTRE | 04/05/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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