Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Règlement intérieur du Comité National de l’ITIE-RDC
Texte fixant les modalités de fonctionnement du Comité National, du Secrétariat Technique et des structures ITIE.
|
AUTRE | 16/09/2015 | Télécharger |
|
Rapport de l’atelier de mise en commun des améliorations du cadrage forêt ITIE-RDC 2013
Rapport de l’atelier portant sur la consolidation des améliorations du cadrage forêt ITIE-RDC 2013.
|
MISSION_ATELIER | 10/09/2015 | Télécharger |
|
Compte rendu de l’atelier des parties prenantes de l’ITIE-RDC
Compte rendu des travaux et échanges de l’atelier des parties prenantes de l’ITIE-RDC.
|
MISSION_ATELIER | 07/09/2015 | Télécharger |
|
Analyse du Rapport de cadrage ITIE secteur Forestier
Le document est une contribution analytique de l’Organisation de la société civile œuvrant dans le secteur forestier (OSF) portant sur le rapport de cadrage ITIE du secteur forestier pour les exercices 2013-2014
|
AUTRE | 17/08/2015 | Télécharger |
|
L’impact de l’ITIE en République Démocratique du Congo : «Neuf a ns a près, à quoi l’ITIE a -t-elle servi ? »
Le document est une étude d’évaluation de l’impact de l’ITIE en République démocratique du Congo, réalisée par la coalition Publiez Ce Que Vous Payez (PCQVP), analysant neuf années de mise en œuvre (2005–2015)
|
AUTRE | 12/08/2015 | Télécharger |
|
Contrat de services de consultance avec le Cabinet SECOFIC
Mission d'audit comptable et financier des états financiers 2014-2015
|
AUTRE | 05/08/2015 | Télécharger |
|
Rapport de prestation de services M. Jean META MABI
Rapport du consultat chargé de la collecte des données supplémentaires
|
AUTRE | 04/08/2015 | Télécharger |
|
Code des hydrocarbures
La Loi n°15/012 du 1er août 2015 portant régime général des hydrocarbures (Code des hydrocarbures) modernise le cadre juridique du secteur des hydrocarbures en République démocratique du Congo
|
AUTRE | 01/08/2015 | Télécharger |
|
Rapport de mission de cadrage des secteurs de carrières, cimenteries et forêt au Kongo Central
État des lieux des carrières, cimenteries et ressources forestières du Kongo Central, visant à explorer leur intégration dans le périmètre de transparence de l’ITIE-RDC
|
AUTRE | 31/07/2015 | Télécharger |
|
Rapport de l’auditeur indépendant sur l’étude de cadrage de l’exploitation minière artisanale à l’Est de la RDC
Rapport PwC (procédures convenues) sur la faisabilité d’intégrer l’EMAPE au processus ITIE : acteurs, flux, méthodes de collecte et constats.
|
AUTRE | 30/07/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.