Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Rapport de l’atelier de sensibilisation et de mise à niveau des parties prenantes pour l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2013
Ce document est le rapport d’un atelier de sensibilisation et de mise à niveau des parties prenantes, organisé à Lubumbashi, consacré à la présentation du cadrage ITIE-RDC 2013 et au lancement officiel de la collecte des données en vue de l’élaboration du rapport ITIE
|
AUTRE | 21/04/2015 | Télécharger |
|
Compte rendu synthétique de l’atelier de lancement de la collecte des données pour l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2013
Le rapport est un compte rendu synthétique de l’atelier de lancement de la collecte des données pour l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 18/04/2015 | Télécharger |
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 16 avril 2015, portant notamment sur l’adoption du Plan de travail triennal 2015-2017, de la Feuille de route, du Plan de communication stratégique, ainsi que sur le lancement de la collecte des données ITIE 2013
02/2015 — N°2
|
PV | 16/04/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National aux parties prenantes
Invitation adressée aux parties prenantes pour un atelier lié à l’élaboration du Rapport ITIE 2013.
|
AUTRE | 15/04/2015 | Télécharger |
|
Rapport de l’atelier sur la lecture des outils ITIE à Lubumbashi
Le rapport porte sur un atelier de formation de la société civile consacré à l’élaboration, à la lecture et à la dissémination des rapports ITIE, organisé à Lubumbashi par le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC
|
AUTRE | 10/04/2015 | Télécharger |
|
Termes de référence – audit des comptes annuels ITIE-RDC (exercices 2014-2015)
Document de référence fixant le cadre et les modalités d’audit des comptes annuels.
|
AUTRE | 07/04/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National à la Banque Centrale du Congo
Lettre sollicitant les informations sur les paiements des entreprises extractives perçus directement par la BCC en 2013.
|
AUTRE | 02/04/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National aux Responsables des Entreprises
Note de procédure sur la fiabilisation/certification des déclarations ITIE 2013.
|
AUTRE | 02/04/2015 | Télécharger |
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 13 mars 2015, portant sur l’adoption du cadrage ITIE-RDC 2013, l’examen et l’adoption des outils de mise en œuvre (PTT 2015-2017, Feuille de route, Plan de communication), ainsi que les préparatifs de la réunion du Conseil d’administration de l’ITIE
01/2015 — N°1
|
PV | 31/03/2015 | Télécharger |
|
Atelier sur la transparence des activités minières: Cas de la Redevance Minière
Le document est le rapport de l’atelier sur la transparence des activités minières, consacré à la redevance minière, tenu à Lubumbashi
|
AUTRE | 26/03/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.