Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Lettre du Premier Ministre au Ministre d’Etat, Ministre du Budget
Lettre de la Primature demandant la liquidation de fonds en faveur de l’ITIE-RDC pour l’organisation de la 29e réunion du Conseil d’administration de l’ITIE Internationale.
|
AUTRE | 25/03/2015 | Télécharger |
|
Rapport de la conférence-débat a la faculté de lettres de l’université de Lubumbashi
Le document est le rapport de la conférence-débat sur le rôle de l’ITIE, organisée par le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC à l’Université de Lubumbashi
|
AUTRE | 24/03/2015 | Télécharger |
|
Rapport de Formation des Communautés de base et confessions religieuses sur l’ITIE
Le document est le rapport de formation des communautés de base et des confessions religieuses sur l’ITIE, organisée par le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC
|
AUTRE | 20/03/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National aux Responsables des Entreprises
Lettre adressée aux entreprises minières demandant la communication de la liste des sous-traitants miniers, dans le cadre du rapport ITIE-RDC 2013.
|
AUTRE | 18/03/2015 | Télécharger |
|
Contrat de services de consultance avec Monsieur Philippe MANZANGA
Contrat de prestation de services (appui au cabinet Moore Stephens) relatif à l’étude de cadrage du secteur forestier en RDC.
|
AUTRE | 17/03/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Mines
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2014
|
AUTRE | 13/03/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Finances
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2014
|
AUTRE | 13/03/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur de la CTCPM au Coordonnateur National de l’ITIE
Courrier du Ministère des Mines (CTCPM) transmettant à l’ITIE-RDC des listes d’entreprises minières (activité/cessation/faillite) liées au cadrage 2013.
|
AUTRE | 10/03/2015 | Télécharger |
|
Contribution de la société civile de l’Ituri au projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013
Le document est une contribution analytique de la Société civile de l’Ituri (CdC/RN) au projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 10/03/2015 | Télécharger |
|
atelier d’analyse du draft de projet de cadrage du rapport ITIE-RDC 2013
Le document est le rapport d’un atelier d’analyse organisé par la Synergie pour la Gouvernance des Ressources Naturelles du Bas-Congo (SGRN) sur le projet de cadrage du Rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 09/03/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
TéléchargerDecouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.