Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Lettre du Coordonnateur National aux Entreprises Etatiques
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
|
AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National au SG aux hydrocarbures, au SG à l’Environnement et à la CTCPM
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National à la DRKAT
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National de l’ITIE-RDC au Chef de la Division des Mines du Katanga
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
|
AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre des Hydrocarbures au Secrétariat Général aux Hydrocarbures
Recensement des Statistiques de production et des exportations des entreprises pétrolières en 2013
|
AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre des Hydrocarbures à la COHYDRO
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
|
AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
|
Demande de Renouvèlement de Contrat de gré à gré ITIE-RDC 2013
Document c'est une lettre de demande de Renouvèlement de Contrat de gré à gré pour le rapport ITIE-RDC 2013 adressé au cabinet Moore Stephebs LLP
|
AUTRE | 07/01/2015 | Télécharger |
|
Projet de Plan stratégique de communication (CN ITIE-RDC)
Document de référence proposant la stratégie de communication (objectifs, cibles, messages, outils, plan d’action et budget).
|
AUTRE | 01/01/2015 | Télécharger |
|
Contrat de partage de production
Avenant au-CPP-YEMA-et-MATAMBA-MAKANZI
|
AUTRE | 31/12/2014 | Télécharger |
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption du Rapport ITIE-RDC 2012 par le Comité Exécutif ;
-Renvoi de la question du renouvellement du Contrat de gré à gré avec le Cabinet Moore Stephens pour une adoption en ligne après la réunion du Groupe de Travail de Suivi du 26/12/2014.
PV N° 14/2014 — N°14
|
PV | 24/12/2014 | Télécharger |
Decouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.