Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Rapport de mise en commun des améliorations des parties prenantes au projet de rapport ITIE-RDC 2012
Mise en commun des améliorations des parties prenantes au projet de rapport ITIE-RDC 2012
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MISSION_ATELIER | 20/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Katanga a la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution officielle de la Société civile du Katanga à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est un compte rendu officiel de la contribution du Gouvernement et des Régies financières à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la Société Civile de l'Ituri à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution approfondie de la Société civile de l’Ituri à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la Société Civile à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution formelle de la Société civile du Bas-Congo à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile (PCQVP) à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est la contribution officielle de la Société civile à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 16/12/2014 | Télécharger |
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Lettre de la réponse de la Banque Centrale au Ministre des Mines
Le document est une lettre officielle de la Banque centrale du Congo confirmant la réception et le versement au Trésor public des recettes de pas de porte payées en 2012 par les sociétés Frontier et Sicomines, dans le cadre de la réconciliation des données du Rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 13/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Sud-Kivu à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est la contribution officielle de la Société civile du Sud-Kivu à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 13/12/2014 | Télécharger |
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Certification par l'IGF des déclarations des recettes encaissées des industries extractives, pour l'exercice 2012
Le document regroupe des lettres officielles de l’Inspection générale des Finances (IGF) portant sur la certification des déclarations des recettes issues des industries extractives pour l’exercice 2012, adressées aux régies financières (DGI, DGDA, DGRAD), aux ministères sectoriels et aux autorités nationales et provinciales, avec des conclusions, observations méthodologiques et recommandations visant à améliorer la traçabilité et la fiabilité des recettes ITIE
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AUTRE | 11/12/2014 | Télécharger |
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Lettres du Ministre des Mines à la Banques Centrale du Congo
Le document regroupe des lettres urgentes du ministère des Mines demandant à la Banque centrale du Congo de confirmer l’encaissement des recettes de “pas de porte” versées en 2012 par les sociétés Sicomines et Frontier, afin de garantir la traçabilité et la réconciliation des données dans le Rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 11/12/2014 | Télécharger |
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