Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
| Documents | Type | Date | Fichier |
|---|---|---|---|
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Présentation du Projet de Rapport ITIE-RDC 2012 par l’Administrateur Indépendant ;
-Le Comité Exécutif déclare le projet recevable et le renvoie au Groupe de Travail de Suivi et aux parties prenantes pour révision et amélioration.
PV N° 13/2014 — N°13
|
PV | 10/12/2014 | Télécharger |
|
Lettre du Ministre des Mines aux DG des Régies Financières, aux DG des Entreprises minières et pétrolières et à l’IGF
Le document est une lettre officielle du ministère des Mines fixant la date limite de transmission des informations et éléments de fiabilisation par les administrations et les entreprises extractives, en vue de la finalisation du Rapport ITIE-RDC 2012
|
AUTRE | 21/11/2014 | Télécharger |
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le Comité Exécutif s’est engagé à favoriser le consensus comme mode de prise de décisions ;
-Les parties déclarantes et l’IGF ont jusqu’au 25/11/2014 pour fournir toutes les informations manquantes à l’Administrateur Indépendant ;
-Concernant la demande de placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique par la GIZ, le Comité Exécutif s’est dit ne pas être dans le besoin d’un tel Expert et a chargé le Coordonnateur National de le communiquer à la GIZ ;
-Le Secrétariat Technique est chargé d’élaborer un texte portant organisation et fonctionnement des Commissions ad hoc du Comité Exécutif.
PV N° 12/2014 — N°12
|
PV | 19/11/2014 | Télécharger |
|
Rapport de l'atelier de sensibilisation de l’Association des Ingénieurs Civils Congolais
l'atelier de formation des ingénieurs civils sur la transparence et la bonne gouvernance dans le secteur extractif en RDC
|
MISSION_ATELIER | 18/10/2014 | Télécharger |
|
Lettre du Coordonnateur National aux Entreprises
Le document est une note officielle du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC précisant le mécanisme de fiabilisation des déclarations ITIE à appliquer par les entreprises et les administrations publiques dans le cadre de la préparation du Rapport ITIE-RDC 2012
|
AUTRE | 07/10/2014 | Télécharger |
|
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le rapport de lancement présenté par l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes ainsi que les formulaires de déclaration sont adoptés.
-Le débat sur le placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique est reporté à la prochaine réunion en attendant que la question soit approfondie.
PV N° 11/2014 — N°11
|
PV | 01/10/2014 | Télécharger |
|
Atelier de formation sur l’utilisation du logiciel T/SL
Formation sur l’utilisation du logiciel T/SL et le remplissage des formulaires à Lubumbashi
|
MISSION_ATELIER | 26/09/2014 | Télécharger |
|
Compte rendu du GTS
Un consensus est dégagé sur le cadrage après analyse des commentaires adressés à l’Administrateur Indépendant par la Société Civile à Lubumbashi.
|
CR | 18/09/2014 | Télécharger |
|
Rapport de l'atelier de sensibilisation unique et de mise à niveau des parties prenantes à la collecte des données
Atelier de Sensibilisation et mise à niveau des parties prenantes à l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2012
|
MISSION_ATELIER | 17/09/2014 | Télécharger |
|
Lettre du Secrétaire Général aux Mines adressée aux Directeurs des mines, Géologie, de l’environnement Minier et des investigation
Le document est une lettre officielle du Secrétaire général aux Mines notifiant et transmettant un arrêté interministériel fixant les taux des droits, taxes et redevances à percevoir à l’initiative du ministère des Mines, à l’intention des services centraux et provinciaux concernés
|
AUTRE | 08/09/2014 | Télécharger |
Decouvrez les informations sur processus ITIE en République Démocratique du Congo.