Documents de mise en œuvre

Le document est une lettre du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant le cabinet Moore Stephens de la reprise du processus de recrutement des consultants pour les études de cadrage forestière et minière artisanale, en raison d’irrégularités constatées dans la procédure initiale.

Le document regroupe des lettres officielles du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant plusieurs cabinets de conseil de la reprise du processus de recrutement pour les études de cadrage sur l’exploitation forestière et minière artisanale, à la suite d’irrégularités constatées dans la procédure initiale

Le document est un contrat de services de consultance signé entre le Comité exécutif de l’ITIE-RDC et le cabinet Moore Stephens LLP, portant sur l’élaboration du Rapport ITIE-RDC relatif à l’exercice 2012

Le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 est adopté sous réserve d’éventuelles améliorations de l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes.

e document est une étude technique de la Société civile sur la détermination du périmètre et du seuil de matérialité du rapport ITIE-RDC 2012

Le document est une lettre de notification provisoire de marché par laquelle le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informe le cabinet Moore Stephens LLP de l’acceptation de son offre pour la mission de conciliateur du Rapport ITIE-RDC 2012, en vue du démarrage des négociations contractuelles

-Le GMP déclare recevable le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 et le renvoie aux parties prenantes pour enrichissement endéans 7 jours -Le Rapport de la Commission Chargée du recrutement de l’Administrateur Indépendant pour le Rapport ITIE-RDC 2012 est adopté. -Le Cabinet Moore Stephens est retenu comme Administrateur Indépendant et Il est demandé au Coordonnateur National de le lui notifier.

Ce document est un exposé de sensibilisation et de réflexion sur l’impact de l’ITIE en RDC

Ce document est un rapport narratif de dissémination de la synthèse du rapport ITIE-RDC, exercice 2011, rédigé par le CEPECO

Le document présente les termes de référence de l’Administrateur indépendant chargé de la production du Rapport ITIE-RDC 2012, précisant le contexte, les objectifs, les missions, la méthodologie, les livrables et le calendrier de la réconciliation des paiements du secteur extractif