Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
| Documents | Type | Date | Fichier |
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Lettre du Ministre des Mines aux Entreprises Etatiques
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
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AUTRE | 13/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre de l’Environnement au Secrétaire Général à l’Environnement et Développement Durable
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
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AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux Entreprises Etatiques
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
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AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au SG aux hydrocarbures, au SG à l’Environnement et à la CTCPM
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National à la DRKAT
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 12/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National de l’ITIE-RDC au Chef de la Division des Mines du Katanga
Invitation à une réunion de préparation de la collecte des données pour le rapport ITIE-RDC 2013
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AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Hydrocarbures au Secrétariat Général aux Hydrocarbures
Recensement des Statistiques de production et des exportations des entreprises pétrolières en 2013
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AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Hydrocarbures à la COHYDRO
Recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’Etat en 2013
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AUTRE | 08/01/2015 | Télécharger |
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Demande de Renouvèlement de Contrat de gré à gré ITIE-RDC 2013
Document c'est une lettre de demande de Renouvèlement de Contrat de gré à gré pour le rapport ITIE-RDC 2013 adressé au cabinet Moore Stephebs LLP
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AUTRE | 07/01/2015 | Télécharger |
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Projet de Plan stratégique de communication (CN ITIE-RDC)
Document de référence proposant la stratégie de communication (objectifs, cibles, messages, outils, plan d’action et budget).
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AUTRE | 01/01/2015 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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