Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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| Documents | Type | Date | Fichier |
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Contrat de partage de production
Avenant au-CPP-YEMA-et-MATAMBA-MAKANZI
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AUTRE | 31/12/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Adoption du Rapport ITIE-RDC 2012 par le Comité Exécutif ;
-Renvoi de la question du renouvellement du Contrat de gré à gré avec le Cabinet Moore Stephens pour une adoption en ligne après la réunion du Groupe de Travail de Suivi du 26/12/2014.
PV N° 14/2014 — N°14
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PV | 24/12/2014 | Télécharger |
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Rapport de mise en commun des améliorations des parties prenantes au projet de rapport ITIE-RDC 2012
Mise en commun des améliorations des parties prenantes au projet de rapport ITIE-RDC 2012
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MISSION_ATELIER | 20/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Katanga a la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution officielle de la Société civile du Katanga à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est un compte rendu officiel de la contribution du Gouvernement et des Régies financières à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la Société Civile de l'Ituri à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution approfondie de la Société civile de l’Ituri à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la Société Civile à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est une contribution formelle de la Société civile du Bas-Congo à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 17/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile (PCQVP) à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est la contribution officielle de la Société civile à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 16/12/2014 | Télécharger |
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Lettre de la réponse de la Banque Centrale au Ministre des Mines
Le document est une lettre officielle de la Banque centrale du Congo confirmant la réception et le versement au Trésor public des recettes de pas de porte payées en 2012 par les sociétés Frontier et Sicomines, dans le cadre de la réconciliation des données du Rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 13/12/2014 | Télécharger |
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Contribution de la société civile du Sud-Kivu à la revue du projet de rapport ITIE-RDC 2012
Ce document est la contribution officielle de la Société civile du Sud-Kivu à la révision du projet de rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 13/12/2014 | Télécharger |
Accédez aux documents de la mise en œuvre de l’ITIE-RDC
Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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