Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
Accédez aux archives des documents lié aux activités du comité national de l’ITIE-RDC
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Contribution à la détermination du périmètre et seuil de matérialité du Rapport ITIE-RDC 2012
e document est une étude technique de la Société civile sur la détermination du périmètre et du seuil de matérialité du rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 12/08/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National à Moore Stephens
Le document est une lettre de notification provisoire de marché par laquelle le Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informe le cabinet Moore Stephens LLP de l’acceptation de son offre pour la mission de conciliateur du Rapport ITIE-RDC 2012, en vue du démarrage des négociations contractuelles
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AUTRE | 08/08/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le GMP déclare recevable le projet de rapport de mise à jour du Cadrage 2012 et le renvoie aux parties prenantes pour enrichissement endéans 7 jours
-Le Rapport de la Commission Chargée du recrutement de l’Administrateur Indépendant pour le Rapport ITIE-RDC 2012 est adopté.
-Le Cabinet Moore Stephens est retenu comme Administrateur Indépendant et Il est demandé au Coordonnateur National de le lui notifier.
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PV | 06/08/2014 | Télécharger |
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Impacte de l'ITIE en RDC
Ce document est un exposé de sensibilisation et de réflexion sur l’impact de l’ITIE en RDC
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AUTRE | 01/08/2014 | Télécharger |
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Dissémination du rapport ITIE-RDC exercice 2011
Ce document est un rapport narratif de dissémination de la synthèse du rapport ITIE-RDC, exercice 2011, rédigé par le CEPECO
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AUTRE | 30/07/2014 | Télécharger |
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Termes de Référence pour le recrutement d’un Conciliateur
Le document présente les termes de référence de l’Administrateur indépendant chargé de la production du Rapport ITIE-RDC 2012, précisant le contexte, les objectifs, les missions, la méthodologie, les livrables et le calendrier de la réconciliation des paiements du secteur extractif
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AUTRE | 18/07/2014 | Télécharger |
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Note Explicative du Coordonnateur du CTCPM au Ministre du Plan
Le document est une note technique de la CTCPM adressée au Coordonnateur national de l’ITIE-RDC, proposant la publication des données ITIE sur les sites web de la CTCPM et du Cabinet du ministre des Mines, avec des orientations techniques, des fonctionnalités à développer et une estimation des coûts liés à la mise en ligne et à la gestion des informations minières
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AUTRE | 17/07/2014 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Hydrocarbures à la COHYDRO
Le document est une lettre officielle du ministère des Hydrocarbures demandant la transmission au Secrétariat technique de l’ITIE-RDC des informations relatives aux paiements et participations des entreprises pétrolières pour l’exercice 2012, dans le cadre du recensement préparatoire du Rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 11/07/2014 | Télécharger |
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Réunion Extraordinaire du Comite Exécutif
Restitution de la réunion du Conseil d’Administration de l’ITIE tenue à Mexico où la RDC est déclarée « Pays Conforme » le 02 juillet 2014
PV N° 07/2014 — N°7
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PV | 11/07/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Cabinet Emery MUKENDI WAFWANA & Associés
Le document est une lettre du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC sollicitant un avis juridique sur le cadre légal du secteur extractif et sur la propriété réelle, conformément aux exigences de la Norme ITIE
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AUTRE | 10/07/2014 | Télécharger |
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Standard international définissant les exigences de transparence pour les pays membres
TéléchargerDocument normatif fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des organes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence encadrant les mécanismes et responsabilités internes de l’ITIE-RDC
TéléchargerDocument stratégique qui définit, pour une période donnée, les objectifs, activités, responsabilités, échéances et ressources nécessaires à la mise en œuvre du processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les principes éthiques, les valeurs et les comportements attendus des membres et acteurs impliqués dans le processus ITIE-RDC
TéléchargerDocument de référence qui définit les modalités de désignation, de nomination et la durée des mandats des représentants du Collège des Entreprises au sein du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC
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