Monsieur Jean-Pierre Okenda, Responsable Pays de NRGI (Natural Resource Gouvernance Institute), accompagné de son Collègue Descartes Mponge., ont eu ce jeudi 01.03.2018, une réunion de travail avec le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC dont l’objectif était de voir comment  NRGI pourrait appuyer l’ITIE-RDC sur certaines activités dans le cadre de la mise en œuvre de la Feuille de Route pour la divulgation de la Propriété Réelle.

Il est opportun, d’après Monsieur Okenda, qu’après les deux premiers ateliers réalisés avec l’appui de NRGI sur la mise en commun des améliorations des Parties Prenantes sur la Feuille de Route sur la Propriété Réelle, de poursuivre la réalisation des activités contenues dans la dite Feuille. A cet effet, NRGI est disposé à apporter son soutien technique et à faciliter la participation des délégués de la Société Civile des Provinces aux travaux. 

A son tour, Madame Marie-Thérèse Holenn Agnong, Coordonnateur National a.i de l’ITIE-RDC a remercié ses hôtes pour cette bonne nouvelle et a exprimé sa pleine satisfaction de voir le processus ITIE reprendre vie au travers du soutien des partenaires  comme NRGI. Profitant de cette occasion, Le Coordonnateur a aussi exprimé le désir de voir  toutes les parties prenantes apporter leur soutien, surtout financier, pour la réalisation des activités du Plan de travail et plus particulièrement celles relatives à l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2016 lequel servira de rapport de base lors de la validation de la RDC.

MISSION DU ST ITIE-RDC A LUBUMBASHI

Dans le cadre de l’élaboration du Rapport ITIE-RDC 2016, le Groupe Multipartite, organe de pilotage du processus de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC, a confié au Secrétariat Technique, en juin 2016, la tâche de circonscrire dans le temps comme dans l’espace l’ensemble des éléments à prendre en compte ; et donc de faire le cadrage ITIE-RDC 2016.

A ce titre, le Secrétariat Technique a élaboré un projet (de Cadrage) qu’il a  soumis aux parties prenantes pour recueillir les améliorations dont il convient de faire une mise en commun au cours d’un atelier avant son adoption par le GMP.

Aussi, Pour répondre, à la fois, à la Norme ITIE et à la recommandation des parties prenantes, il convient que, lors de l’élaboration du cadrage ITIE-RDC 2016, les dépenses sociales soient clairement identifiées. Les parties directement concernées, à savoir les entreprises et les Organisations de la Société civile (OSC), doivent convenir d’une définition de la dépense sociale et produire un référentiel des  dépenses sociales au cours d’un atelier de mise en commun de leurs projets respectifs. Ce référentiel harmonisé sera inclus dans le cadrage 2016.

Le Conseil d’administration de l’ITIE ayant décidé que la divulgation de la propriété réelle devienne une exigence à accomplir par tous les pays de mise en œuvre à partir du 01/01/ 2020. A cet effet, la RDC a publié, en décembre 2016, une feuille de route qui reprend des activités nécessaires à exécuter pour répondre à l’Exigence relative à la divulgation de la propriété réelle. Il s’avère aujourd’hui important que cette feuille de route soit vulgarisée auprès de toutes les parties prenantes réunies en atelier.

Conformément à l’Exigence 1.5 de la Norme ITIE, le Groupe Multipartite avait demandé au Secrétariat Technique, partant du PTT 2015-2017, de mettre à jour le Plan de Travail qui soit compatible avec l’échéance de la validation de juillet 2018.

Sur ce, le Secrétariat Technique a élaboré un projet de PT décembre 2017-juin 2018 qu’il a  soumis aux parties prenantes pour recueillir les améliorations dont il convient de faire une mise en commun au cours d’un atelier avant son adoption par le GMP.

Au regard de ce qui précède et au vu des échéances, fortement contraignantes, de publication de différents documents de mise en œuvre, qu’une équipe du Secrétariat Technique effectue dans la période du 29 janvier au 3 février 2018 une mission à Lubumbashi, dans l’ex KATANGA, première ville minière de la RDC, pour préparer et organiser successivement les différentes rencontres de telle sorte que les projets des documents qui en sortiront, notamment de Cadrage, de Plan de travail et de Référentiel des dépenses sociales, soient adoptés par le GMP dans le meilleur délai.

Deux réunions du ST prévues avec, d’une part, les entreprises pour les sensibiliser à la collecte des données qui se fera dans les conditions de contrainte des échéances particulièrement difficiles et inhabituelles, et d’autre part, les OSC pour solliciter leur appui à cette collecte ont été tenue ces 29 et 30 janvier 2018. Ces réunions ont constitué, en outre, une occasion de prise de contact  de Mme le Coordonnateur a.i. avec les entreprises et la Société civile de l’ex-Katanga.