Activités

Le Plan de Travail Triennal 2020 -2023 de l’ITIE-RDC adopté par le Gouvernement.

Colloque sur les ressources naturelles et l’environnement du 27 au 30 Mai 2021, à Kolwezi

RDC- PROVINCE DU LUALABA: LE GOUVERNEUR INTÉRIMAIRE APPUIE LA DÉMARCHE DE L’ITIE DANS LA GESTION DE LA REDEVANCE MINIÈRE AU SEIN DES ETD

La gestion orthodoxe de la redevance minière perçue par les Entités Territoriales Décentralisées du Lualaba, tel a été l’objet de l’audience accordée ce jeudi 20 mai 2021 par le gouverneur intérimaire du Lualaba, Madame Fifi MASUKA SAINI, à une délégation de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives, l’ITIE-RDC en sigle.

Cette délégation conduite par le Chef d’antenne de la Région du sud, M. Thierry KABAMBA, a présenté à Madame le Gouverneur ad intérim sa mission qui consiste notamment, à dresser un état des lieux de l’affectation de la quotité de la Redevance Minière perçus par les Entités Territoriales Décentralisées. Pour l’ITIE, les fonds de la redevance minière doivent réellement servir au développement des ETD.

La mission a été saluée par l’Autorité Provinciale, car s’inscrivant dans la vision du chef de l’État Félix Antoine TSHISEKEDI qui tient à la transparence dans la gestion de la chose publique pour l’amélioration des conditions de vie de la population, a confié à la presse M. Raymond KABONGO le consultant chargé de cette mission.

En effet, l’ITIE a pour rôle d’accompagner le Gouvernement de la République pour améliorer la transparence des revenus surtout ceux issue du secteur de l’industrie minière. Elle voudrait renforcer les capacités des animateurs des ETD pour arriver à canaliser tous les fonds provenant des ressources naturelles vers un développement durable au profit de la population.

Lire les Termes de Référence

 

 

 

 

 

Cellule de Communication

Échanges autour des questions liées à la Transparence et la Bonne Gouvernance du Secteur Extractif de la RDC

Échanges, ce 06.05.2021, entre le Coordonnateur National de l’ITIE RDC, M.Jean-Jacques Kayembe et leurs Excellences M. Benoît Pierre Laramée, Ambassadeur du Canada , M. Jon Åge Øyslebø, Ambassadeur de Norvège et Madame Bintou Keita, Représentante Spéciale du Secrétaire Général des Nations Unies et Cheffe de la Monusco, autour des questions liées à la Transparence et à la Bonne Gouvernance du secteur extractif en RDC et du Rapport Assoupli ITIE-RDC 2018, 2019 et 1°Semestre 2020, publié le 30.03.2021.

Cellule Com, Rp et Évents ST ITIE-RDC.

Communiqué de Presse conjoint des OSC engagées dans la mise en Œuvre de l’ITIE-RDC Sur le Processus de Recrutement des Agents du ST de l’ITIE-RDC

Communiqué de presse conjoint La société civile salue les réformes institutionnelles en cours initiées par le Comité Exécutif (CE) de l’ITIE en République Démocratique du Congo et invite ce dernier à assurer un recrutement objectif, compétitif et transparent

Les organisations de la société civile impliquées dans la mise en œuvre de l’Initiative pour la Transparence des Industries Extractives (ITIE) saluent les conclusions de l’analyse institutionnelle du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC effectuée en janvier et février 2021 par le Comité Exécutif (CE), avec l’appui technique et financier de USAID. Elles invitent ce dernier à assurer un recrutement objectif, compétitif et transparent.
En effet, les conclusions de cette analyse viennent répondre aux recommandations formulées par les parties prenantes pendant plusieurs années, en particulier la société civile, sur la nécessité de procéder au recrutement du personnel du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC suivant les procédures transparentes, compétitives ainsi qu’avec des termes de référence pour chaque poste, afin d’éviter un pléthore du personnel.
Le travail d’analyse fait est arrivé à des conclusions visant à entre autres (1) mettre fin au contrat de consultance dont bénéficiaient la quasi-totalité des membres du personnel du Secrétariat Technique et (2) réduire le nombre du personnel (de 33 à 22) en clarifiant les termes de référence pour chaque poste.
Pour répondre aux recommandations de l’analyse institutionnelle, le Comité Exécutif a demandé au Secrétariat Technique de lancer les offres aux fins du recrutement du personnel et des consultants d’appoint.
Eu égard à ce qui précède, les organisations signataires du présent communiqué recommandent au CE de :

1. Mettre sur pieds une commission indépendante qui procèdera à la  sélection des candidats à passer aux concours sur base des critères de compétence, d’expérience et de probité ;
2. Mettre en place une commission indépendante pour l’organisation du concours de recrutement du personnel et des consultants du Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC afin d’éviter tout clientélisme et favoritisme ; et
3. Rendre transparent l’ensemble du processus de recrutement conformément aux standards nationaux et internationaux en la matière.

Fait à Kinshasa, le 03 /04/2021

Télécharger le document

Le Comité Exécutif adopte le Rapport Assoupli ITIE-RDC 2018, 2019 et 1er semestre 2020

Les membres du Comité Exécutif de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE-RDC), ont adopté formellement et à l’unanimité,  mardi 16 mars 2021, le projet du Rapport Assoupli des exercices 2018, 2019 et 1^er semestre 2020, moyennant amendement lors de la 106^ème réunion ordinaire de cet organe décisionnel, bras séculier du gouvernement.

Ce Rapport sera publié d’ici le 31 mars 2021.

Ces assises se sont tenues dans la salle Mulumba Lukoji, au Ministère du Plan, sous la houlette de sa présidente, Mme Elysée Munembwe Tamukumwe, vice-Premier ministre et ministre du Plan.

Faisant l’économie de ce rapport entièrement produit par le Comité Exécutif sans le concours d’un administrateur indépendant, le Coordonnateur National Jean-Jacques Kayembe a fait remarquer d’emblée, que ce rapport a le mérite de couvrir  à ce jour, les informations les plus récentes du secteur extractif congolais.

Les informations contenues dans ce rapport, a souligné le Coordonnateur National, ont pour but de promouvoir des débats publics ciblés et documentés devant conduire à des réformes susceptibles d’améliorer la gouvernance des ressources naturelles.

Un rapport assoupli, a expliqué Monsieur Jean-Jacques Kayembe, est celui s’écarte de la procédure standard, notamment par la suppression de la phase de réconciliation des données, dans le but juste de garantir la continuité dans la divulgation des informations ITIE, sans engendrer des risques sanitaires.

Il faut noter que seuls les secteurs pétrolier et minier industriel sont couverts par le présent rapport. Le secteur forestier et l’artisanat minier feront l’objet des rapports séparés tels que prévus dans le Plan de travail triennal 2021-2023.

Consécutivement à l’adoption du Rapport Assoupli, le rapport thématique sur le renforcement des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC (Exercices 2017 et 2018), élaboré par KPMG, a lui aussi été adopté.

Cellule de communication ITIE-RDC

Elaboration des rapports thématiques par des consultants Indépendants recrutés par le Comité Exécutif de l’ITIE-RDC

Jeudi 11 mars 2021, Son Excellence Monsieur le Ministre des Mines, le Professeur Willy Kitobo Samsoni, a reçu en audience, dans son cabinet de travail, le Coordonnateur National de l’ITIE-RDC, Monsieur Jean-Jacques Kayembe Mufwankolo.

Ce dernier était accompagné par Monsieur Raymond Kabongo, consultant indépendant récemment recruté par le Comité Exécutif pour produire, sous la supervision et pour compte de ce dernier, un rapport thématique sur « l’Etat des lieux de la répartition et de l’affectation de la redevance minière ainsi que de la rétrocession des 10% des recettes pétrolières de catégorie B aux provinces productrices, Exercices 2018, 2019 et 1er semestre 2020».

Ce rapport est un complément au Rapport ITIE-RDC  2018, 2019 et 1er semestre 2020 soumis au Comité Exécutif pour examen et adoption. Il sera publié au plus tard le 31 mai 2021 et abordera en profondeur les aspects de l’exigence 5 de la Norme ITIE sur l’affectation des revenus particulièrement les dispositions 5.1 et 5.2 de l’exigence précitée portant sur la répartition des revenus générés par les industries extractives ainsi que les transferts infranationaux des revenus extractifs.

Pour y parvenir le consultant recruté devra, entre autres, (i) décrire le cadre légal et règlementaire régissant la redevance minière ainsi que la rétrocession aux provinces des revenus extractifs, (ii) décrire la manière dont les différentes entités étatiques perceptrices gèrent les quotités de 25%,15% et 10% de la redevance minière leur revenant, (iii) mesurer l’impact socio-économique de l’affectation et de la gestion par les Provinces et Entités Territoriales Décentralisées (ETD) bénéficiaires respectivement des 25 et 15%, (iv) identifier les obstacles  à l’application des dispositions légales relatives à la rétrocession des 10% des revenus pétroliers de catégorie B, (v) déceler et expliquer les écarts entre les lois et pratiques observés et enfin, (vi) proposer des recommandations idoines au Comité Exécutif. 

En vue de rencontrer les objectifs assignés par le Comité Exécutif, le consultant devra travailler avec différentes sources d’informations et collecter les données auprès des structures suivantes :  

1)    Les services centraux des Ministères des Mines, des Hydrocarbures, des Finances et de la BCC ;

2)    Les Divisions des Mines et des Directions des recettes provinciales ;

3)    Les ETD bénéficiant des 15% de la redevance minière.

A l’issue de son étude, un rapport final sera présenté au Comité Exécutif pour adoption et publication.

L’occasion faisant le larron, le Coordonnateur National en a profité pour rappeler qu’en complément au Rapport assoupli et en prévision de la validation de la RDC qui démarre le 1er janvier 2022, d’autres études thématiques, à publier en mai 2021, ont été retenues également par le Comité Exécutif et seront menées par des consultants déjà recrutés. Il s’agit de :  

1. L’Etude d’évaluation de la mise en œuvre de la convention de collaboration relative au développement d’un projet minier et d’un projet d’infrastructures en RDC (Projet SICOMINES) » ;
2. L’Etat des lieux de l’application des procédures d’octroi des droits miniers et pétroliers ainsi que des règles de tenue et de publication des registres ad hoc, Exercices 2018, 2019 et 1er semestre 2020 » ;
3. L’état des lieux de l’application de l’exigence 2.5 de la Norme ITIE sur la propriété effective et l’évaluation de la divulgation des propriétaires effectifs des industries extractives en RD Congo ;
4. L’Etat des lieux de la divulgation des contrats conclus ou modifiés, assorti d’un plan de leur publication exhaustive.

Enfin, il a informé son Excellence qu’un autre rapport thématique portant sur « le renforcement des divulgations des entreprises publiques du secteur extractif de la RDC, Exercices 2017 et 2018 », élaboré par le cabinet KPMG, venait d’être finalisé par ce dernier et qu’il a été transmis au Comité Exécutif pour examen et adoption au cours de sa réunion du 16 mars 2021.

Cellule de Communication ITIE-RDC

Le Secrétariat International juge favorable la nomination du Premier ministre Sama Lukonde pour la mise en œuvre du processus ITIE en RDC

Le Secrétariat Technique accompagné du Secrétariat International de l’ITIE a tenu une réunion mardi 09 mars 2021 avec les Partenaires Techniques et Financiers de l’ITIE-RDC, au cours de laquelle, M. Gauthier Leprêtre Attaché de Coopération Gouvernance à l’Ambassade de France, parlant de l’évolution politique et des conséquences potentielles sur l’engagement du Gouvernement pour la mise en œuvre de l’ITIE, s’est félicité de la nomination du Premier Ministre Sama Lukonde. La nomination de ce dernier à la tête du Gouvernement de la RDC, a-t-il indiqué, tombe à point nommé, pour autant que l’heureux promu se trouve être un acteur majeur du secteur extractif du pays. Il est nommé Chef du gouvernement alors qu’il dirigeait l’une des entreprises emblématiques minières du pays, en l’occurrence la Gécamines, a-t-il soutenu.

Les participants à la réunion  arrivent, pour ce faire, à la conclusion selon laquelle la mise en place du gouvernement Sama Lukonde apporterait des opportunités positives dans la mise en œuvre du processus en RDC, au regard de la casquette minière de l’actuel Premier Ministre.

Toutefois, M. Gauthier Leprêtre a également loué en passant la volonté de l’actuel Comité Exécutif de l’ITIE-RDC, qui ne ménage aucun effort pour participer à l’essor économique du pays par le secteur minier.

Notons, par ailleurs, qu’au cours de cette réunion zoom, le Coordonnateur national de l’ITIE-RDC, Jean-Jacques Kayembe, a présenté aux participants, le Plan de Travail Triennal (PTT 2021-2023) de l’ITIE-RDC, dont l’objectif principal est celui de mettre en œuvre l’ITIE aux fins de contribuer au développement durable du pays par une gestion transparente et responsable des ressources naturelles.

Ce PTT a ceci de particulier : le secteur minier artisanal et le secteur forestier sont entrés en ligne de compte dans le rapportage ITIE. L’objectif ici étant d’imprimer la bonne gouvernance dans ces secteurs par la traçabilité des minerais de la RDC particulièrement dans sa partie Est, dans le but d’accroitre les recettes qui y proviennent.

Une autre innovation de ce PTT concerne la lutte contre la corruption.

En effet, le Secrétariat Technique entend ainsi travailler de connivence avec l’Agence de prévention et de lutte contre la corruption (APLC), l’IGF, la Cours de Compte et le Parlement, de manière à diminuer le nombre des corrupteurs en aval, tout en suggérant que la lutte commence en amont.

D’un coût global de 4.267.390 USD, ce plan de travail prévoit l’organisation de 39 activités, étalées sur cinq axes stratégiques à savoir :  

1) Renforcement institutionnel et technique du Comité National de l’ITIE-RDC (1.887.871 USD)

2) Renforcement de la redevabilité des institutions publiques et des industries extractives par le biais de divulgation systématique (1.916.078 USD)

3) Promotion du débat public sur la gouvernance du secteur extractif pour un impact de la mise en œuvre (342.840 USD)

4) Préparation et soumission de la RDC à la validation (81.100 USD)

5) Lutte contre la corruption dans le secteur extractif (39.500 USD)

Les Partenaires techniques et financiers quant à eux ont été encouragés par le Secrétariat International au cours de cette réunion virtuelle, à appuyer fortement ce plan pour implémenter la transparence dans le secteur extractif au pays.

Le Coordonnateur National de l’ITIE précisé que ce plan sera adopté lors de la prochaine réunion du Comité Exécutif prévue, sauf empêchement, le 16 mars 2021.

Notons enfin que présentant les slides sur le projet du Rapport assoupli ITIE-RDC à publier au plus tard fin mars 2021, Mme. Indra Thevoz chargée pays et de politique du Secrétariat International de l’ITIE  l’a taxé de ponctuel car il fournit les informations les plus récentes. Elle a émis le vœu de voir ce rapport conduire la RDC à la Validation devant débuter le 1^er janvier 2022.

Cellule de Communication ITIE-RDC

La publication du Rapport assoupli ITIE-RDC renvoyée au 31 mars 2021 et la Validation commence le 1er janvier 2022

Le Secrétariat Technique de l’ITIE-RDC tient à informer l’opinion, tant nationale qu’internationale, que la publication du Rapport assoupli ITIE-RDC 2018, 2019 et 1^er Semestre 2020, initialement prévue le 31 décembre 2020, interviendra d’ici le 31 mars 2021, au plus tard.

Selon le Coordonnateur National Jean-Jacques Kayembe, cette prorogation de l’échéance de publication fait suite à la demande du Comité Exécutif de l’ITIE-RDC adressée au Conseil d’administration de l’ITIE internationale.

En effet, après avoir examiné les circonstances entourant la demande et considérant l’impact de la pandémie de Covid-19 sur la mise en œuvre de l’ITIE, le Conseil d’administration s’est résolue d’accepter la requête de la RDC.

En prenant cette décision, le Conseil d’administration de l’ITIE dit reconnaitre l’engagement du gouvernement à la mise en œuvre de l’ITIE et les travaux en cours visant à accroitre l’impact de l’ITIE en RDC.

Par ailleurs, soucieux de permettre aux pays de s’approprier le nouveau modèle de Validation de l’ITIE, le Conseil a convenu d’un calendrier de validation révisé, qui tient compte de l’état de préparation des pays dans le contexte de la pandémie de Covid-19 et de ses impacts. C’est ainsi que le Conseil a décidé de renvoyer le démarrage du processus de la Validation de la RDC au 1^er janvier 2022. 

Cellule de communication ITIE-RDC

Clôture de l’analyse institutionnelle et organisationnelle de l’ITIE-RDC avec l’appui de l’USAID

Les rideaux sur les travaux d’analyse organisationnelle et institutionnelle du Comité Nationale de l’ITIE-RDC dirigés par  l’USAID, sont tombés vendredi 26 février 2021 à Sultani Hôtel/Kinshasa. La séance de restitution s’est déroulée devant les parties prenantes, au cours d’un atelier présidé par Mme la Vice-Premier Ministre et Ministre du Plan, Elysée Munembwe, présidente du Comité Exécutif de l’ITIE en République Démocratique du Congo.

Cette activité s’est inscrite  dans le cadre de la réalisation du premier objectif de la feuille de route des priorités du Comité National qui vise notamment l’assurance  du bon fonctionnement du Comité National et la crédibilisation de la mise en œuvre du processus ITIE en RDC, a rappelé le Coordonnateur National Jean-Jacques Kayembe dans son mot de bienvenue.

L’approche d’analyse participative ainsi choisie a impliqué que toutes les parties prenantes au processus ITIE soient largement consultées pour dégager un diagnostic consensuel susceptible de conduire à la réalisation des objectifs escomptés.

Notons que ces consultations ont été menées par M. Mukwa Toss, Consultant au projet Programme de gouvernance intégrée (IGA) de l’USAID.

De cette consultance, signalons–le, s’est dégagé un plan spécifique de renforcement des capacités institutionnelles pour le Secrétariat Technique afin de permettre à ce dernier à s’adapter à l’évolution du contexte.

Et d’après le Consultant, ce plan sera partagé afin de requérir la validation du Comité Exécutif car il peut apporter certains éléments qui ne sont pas nécessairement prévus dans le Plan de Travail Triennal proposé à Lubumbashi. Dans ce cas, il peut servir alors d’addendum pour le Secrétariat Technique dans les jours à venir. 

La finalité de son analyse, a-t-il souligné, est de faciliter à ce que l’organisation se donne un regard surtout que généralement la personne humaine se refuse de parler d’elle-même et préfère plutôt parler des autres.

Présentant aussi bien aux membres du Comité Exécutif, à ceux du Secrétariat technique qu’aux parties prenantes les résultats de son analyse institutionnelle faite sur base de l’outil Pical, M. Toss a d’abord fait un survol de l’ossature ou du plan de sa présentation. Celle-ci est repartie comme suit : les objectifs de l’analyse, la méthodologie, le constat général, les résultats de l’analyse sur base de quelques données chiffrées, forces, faibles et opportunités et menace (analyse FFOM) de l’ITIE-RDC, les perspectives et enfin les prochaines étapes.

Dans le lot de ses constats, l’homme de l’USAID fait remarquer notamment ce qui suit :

• Une circulation sélective des informations  dans le grand système (Comité Exécutif)  de l’ITIE-RDC,
• la partialité de l’accès aux rapports volumineux de la structure, ce qui le rend tabous.
• l’inexistence d’un dispositif anti-corruption dans l’organisation
• la richesse du Comité Exécutif dans la qualité de ses membres
• l’individualité de la  recherche en lieu et place de la collectivité
• le vieillissement et l’obsolescence des documents de travail (manuel de procédures, règlements intérieurs Décret) au regard des contextes.
• la prise en compte normal de la dimension Gender dans la boite
• l’engagement et bonne foi des membres
• la motivation des agents  par le salaire et un espace de travail favorable
• le caractère stressant des contrats de travail enclin à des incertitudes permanentes
• le déficit d’un système de motivation du personnel
• le caractère élitiste  du processus par faute de débats publics
• l’Absence d’un cadre ou d’un système délibérément mis en place pour la collecte des informations et feedback des membres du personnel
• le déficit d’un leadership à l’organisation
• le manque de ressources suffisantes ni de cadre et structures stables mis en place pour donner des réponses durables à ces déficiences afin de soutenir  ses atouts au niveau du pays. Ce qui maintient les acteurs dans  la zone de confort.

 Voilà autant des constats parmi tant d’autres faits en attendant le rapport final de la consultance de l’Usaid.

En somme, l’image présentée par l’analyse institutionnelle montre que l’ITIE a de l’avenir et peut faire des pas, pourvu que des décisions claires de changement soient prises dans ce sens.

Cellule de communication ITIE-RDC