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Autres documents
PV du GMP

PROCES-VERBAUX ET DOCUMENTS DE TRAVAIL DES REUNIONS DU COMITE EXECUTIF DE L’ITIE-RDC 2022

DatesOdre du jour
20/10/2022(1) Résultat de la validation de la RDC par l’ITIE Internationale ;
(2) Projet de Décret du Comité National ITIE-RDC ;
(3) Rapport d’audit financier du Comité National ITIE-RDC
(4) Points d’information :
– Approbation du contrat pour le recrutement de l’A.I;
– Acquisition du véhicule terrestre de l’ITIE
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22/09/2022(1) Présentation du projet de PV de la réunion du C.E du 31 Août 2022 ;
(2) Point d’informations sur la validation de la RDC et l’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE ;
(3) Situation de remplacement de deux délégués du Collège Société civile au Comité Exécutif ;
(4) Présentation de la situation financière du Comité National de l’ITIE-RDC.
Lire le PV
31/08/2022(1) Présentation du projet de PV de la réunions du 26 mai 2022 ;
(2) Points d’information :
– Validation de la RDC ;
– Avancement de la miss en œuvre du processus ITIE, dont (i) production des rapports sur : l’artisanat minier, filières Cuivre& Cobalt et 3T&Or, la Foret, la Revue des états financiers des entreprises publiques exercices 2019- 2020 et Evaluation de l’exécution des dépenses sociales et environnementales des entreprises extractives, (ii) vulgarisation du Décret sur la redevance minière) ;
(3) Présentation des Rapports d’Audit (i) organisationnel et (ii) financier du Comité National de PITIE-RDC ;
(4) Processus de remplacement de deux Délégués du Collège Société civile an Comite Exécutif (C.E) ;
(5) Présentation de la situation financière du Comite National de PITIE-RDC ;
(6) Examen des points testes en suspens : (i) Dossier FOMIN, (ii) Accord RDC et Groupe Ventora, (iii) Contrat RDC — SOKIMO et AJN Ressources (iv) Avenant X-Calibut ;
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26/05/2022(1) Presentation du projet de PV de la reunion du C.E du 16 Avril 2022 ;
(2) Points d’information sur la validation de la RDC et sur l’avancement de la mise en œuvre du processus ITIE ;
(3) Présentation du Rapport de l’Audit organisationnel du Comite National de PITIE-RDC ;
(4) Etats de lieux du FOMIN;
(5) Point d’information sur les titres miniers et pétroliers restitues par le Groupe VENTORA (Dan GERTLER) a la RDC ;
(6) Présentation de la situation financière du Comite National de l’ITIE-RDC.
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16/04/2022(1) Presentation du projet de PV de la reunion du 24 fevrier 2022 ;
(2) Points d’information sur la Validation de la RDC et sur Pavanement de la mise en œuvre du processus ITIE ;
(3) Présentation des Termes de référence (TDR) pour le recrutement des consultants charges de :
– Elaborer le Cadrage et le Rapport ITIE sur l’exploitation minière artisanale, filière diamantifère ;
– Elaborer un rapport sur ;’évaluation du niveau d’exécution par les entreprises pétrolières de leurs défenses sociales et environnementales.
(4) Présentation du Rapport d’audit organisationnel du Comite National de l’ITIE-RDC
(5) Divers :
– situation du Fonds Minier pour les Générations Futures OMIN) ;
– Etat d’avancement de la publication du protocole d’accord signé entre le Gouvernement Congolais et le Groupe Ventura de l’homme d’affaires Dan Gertler ;
– Recrutement du Chef d’Antenne et du technicien de surface de l’antenne de Lubumbashi.
Lire le PV
24/02/2022(1) Présentation du PV de la réunion du 27 janvier 2022 ;
(2) Points de situation sur l’avancement de la mise en oeuvre et du processus de validation ;
(3) Présentation des Termes de référence (TdR) des activités sous financement du Royaume de Belgique;
(4) Points d’information :
• la situation du dossier des ex consultants du ST ITIE ;
• la pollution de la rivière KABOMBWE et son impact sur les populations riveraines.
(5) Présentation de la situation financière du Comite National de PITIE-RDC (du 27 Janvier au 23 février 2022) ;
(6) Divers.

Lire le PV
27/01/2022(1) Présentation des PV des reunions des 02 et 16 decembre 2021;
(2) Etat d’avancement du processus de validation et points d’information sur la mise en oeuvre ;
(3) Presentation du Plan de Travail et Budget Annuel 2022 (PTBA 2022) ;
(4) Elaboration des Rapports ITIE-RDC des Exercices 2020 et 2021: Adoption des TDR de cadrage et des TDR des Rapports ME des Exercices 2020 et 2021
(5) Presentation de la situation financiere du Comite National de l’ITIE-RDC (du 1er Decembre 2021 au 26 Janvier 2022).
Lire le PV

Comptes rendus GTT

DatesComptes rendus
17/06/2022Lire le CR

PV du ST

PV INTERNES DES REUNIONS DU SECRETARIAT TECHNIQUE 2022

DateDescriptionCompte Rendu
27/06/20221. Etat d’avancement de la validation
2. Activités du mois de Juillet 2022
2. Mise à jour du Site Web
Lire le Compte Rendu
30/05/20221. Etat d’avancement de la validation
2. Retour de la réunion du CE du 26 mai 2022
3. Activités du mois mai et juin 2022
4. DRC MINING WEEK du 01 au 03 juin 2022
5. Mise à jour du Site Web
Lire le Compte Rendu
23/05/2022
16/05/2022
04/04/2022
28/03/2022
21/03/2022
21/02/2022
31/01/2022
24/01/2022
10/01/2022

Activités des Parties Prenantes

DateStructureDocuments
21-maiCOGEPDemandes d’audience au Président de la Cour des Comptes, au Ministre du Budget, au Ministre des Mines, Au VPM du Plan et au Ministre d’Etat du Portefeuille
COGEPMémorandum sur le financement du Comité National de l’ITIE-RDC à l’attention des SE
Tableau récpitulatif des activités du COGEP
16-18/06/2021ASADHO«Evaluation des avancées, défis et perspectives dans le secteur extractif minier en RD Congo »
AoutASADHORapport de restitution aux organisations de la société civile (thématique mine) des résultats de l’étude portant sur le suivi de la redevance minière dans les ETDs, et playdoyer fait auprès des quelques autorités provinciales au Sud Kivu
29-30/10/2021ASADHO, POM, RRNAtelier sur la dissémination des Rapports ITIE 2018, 2019 et premier semestre 2020 avec les femmes de médias de Kinshasa
09/12/2021Consortium Makuta ya Maendeleo, AFREWATCH, LITRASE, PCQVP, COGEP, Coordination de plaidoyer des OSCCommuniqué de presse des OSC sur la Nomination des mandataires du Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN)
17/12/2021SARWRapport de l’Atelier d’échange et évaluation de la participation libre de la Société Civile aux travaux de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC.

Activités du GMP

ACTIVITES DU GMP 2022

DateActivitésDocuments indicateurs
15/04/2022Atelier de lancement et de sensibilisation des parties prenantes à la collecte des données pour l’élaboration des Rapport ITIE 2020-2021 (HAUT-KATANGA)Compte Rendu
13/04/2022Atelier de lancement et de sensibilisation des parties prenantes à la collecte des données pour l’élaboration des Rapport ITIE 2020-2021 (LUALABA)Compte Rendu
11/03/2022Atelier sur l’intégration du secteur minier artisanal dans le rapportage ITIE-RDCRapport de mission

TDR

Documents de mise en oeuvre
Contenu de l’onglet
Autres documents

DateDocumentConcerne
01/03/2021LettresLettres relatives à la collecte des données de la Redevance Minière
12/03/2021LettreLettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA
02/05/2021LettresLettre de transmission des états financiers SAKIMA
Juillet-décembre 2021LettresLettres relatives à la certfication des déclarations des régies financières par l’IGF
déc-21LettresLettres adressées aux entreprises relatives à la collecte des données sur la propriété effective
lettresDiverses correspondances relatives à la production du Rapport thématique sur le projet SICOMINES
LettresDiverses corresponadances relatives à la publication des contrats du secteur extractif
Janvier-Mars 2021LettresLettres relatives à la production du Rapport Assoupli ITIE-RDc 2018-1er sem.2020

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  • 02 Rue de la Révolution - Immeuble Ex-Forest, Commune de Lubumbashi. Lubumbashi,Haut-Katanga
  • secretariat@itierdc.org
  • marylou.djuma@itierdc.org
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