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PV du GMP
Comptes rendus GTT
PV du ST
Activités des Parties Prenantes
Activités du GMP
Documents de mise en oeuvre
Autres documents
PV du GMP
Dates | Principales délibération |
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23 février 2023 | (1) Adoption de l’Ordre du Jour ; (2) Adoption du Pv de la réunion du CE du 22 novembre 2022 ; (3) Adoption du Rapport standard ITIE-RDC 2020-2021 ; (4) Adoption du Rapport sur les divulgations des EP ; (5) Autorisation d’analyse et d’adoption du Rapport sur les dépenses sociales et environnementales au par le GTT au nom du CE ; (6) Adoption du Rapport de Cadrage du secteur forestier ; (7) Adoption du Rapport annuel d’avancement (RAA) ; (8) Adoption du PTBA 2023 ; (9) Adoption de la situation financière du Comité National du 22 novembre 2022 au 22 février 2023. Lire le PV |
04 mai 2023 | (1) Adoption de l’Ordre du jour; (2) Adoption du PV du CE du 23 février 2023; (3) Convenance du Cadrage avec l’AI chargé d’élaborer le Rapport de conciliation du secteur forestier; (4) Adoption de la situation financière du Comité National du 24 février au 03 mai 2023 ; Lire le PV |
Comptes rendus GTT
Date | Description | Compte rendu |
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03 février 2023 | Présentation par KPMG du Rapport de Cadrage forestier, recueil des améliorations et son adoption | Lire le CR |
PV du ST
Date | Description | Compte Rendu |
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02 Janvier 2023 | 1. Suivi de l’élaboration des rapports : *Rapport ITIE traditionnel ; *Rapport sur les dépenses sociales et environnementales ; *Rapports sur l’artisanat minier ; *Rapport du secteur forestier ; *Rapport sur les divulgations des EP; *Rapport Annuel d’Avancement 2021-2022. 2. Activités du mois de janvier : *Revue du PTBA & RAA 2021-2022; *Revue du Rapport sur les divulgations des EPE; *Réunion du CE | Lire le CR |
09 Janvier 2023 | 1. Suivi de l’élaboration des rapports : *Rapport ITIE traditionnel ; *Rapport sur les dépenses sociales et environnementales ; *Rapports sur l’artisanat minier ; *Rapport du secteur forestier ; *Rapport sur les divulgations des EP; *Rapport Annuel d’Avancement 2021-2022. 2. Activités du mois de janvier : *Revue du PTBA & RAA 2021-2022; *Revue du Rapport sur les divulgations des EPE; *Réunion du CE | Lire le CR |
23 Janvier 2023 | 1. Suivi de l’élaboration des rapports : *Rapport ITIE traditionnel ; *Rapport sur les dépenses sociales et environnementales ; *Rapports sur l’artisanat minier ; *Rapport du secteur forestier ; *Rapport sur les divulgations des EP; *Rapport Annuel d’Avancement 2021-2022. 2. Activités du mois de janvier : *Revue du PTBA & RAA 2021-2022; *Revue du Rapport sur les divulgations des EPE; *Réunion du CE *Séances de formations ENABEL | Lire le CR |
Activités des Parties Prenantes
Activités du GMP
ACTIVITES DU GMP 2023
Date | Activités | Documents indicateurs |
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10/07/2023 | Réunion technique avec les services intervenants dans l’EMAPE, filère du Diamant dans la Province du Kasai Oriental | Compte Rendu |
14/07/2023 | Atelier de sensibilisation des Parties déclarantes pour le lancement de la collecte des données sur la filière du Diamant | Compte Rendu |
23/08/2023 | ATELIER SUR LES OBLIGATIONS SOCIALES ET LA DOTATION DE 0,3_ DU C.A | Compte Rendu |
Documents de mise en oeuvre
Date | Document Indicateur | Document |
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Janvier 2023 | Plan de Travail et Budget Annuel 2023 | Télécharger le PTBA |
Autres documents
Date | Document | Concerne |
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01/03/2021 | Lettres | Lettres relatives à la collecte des données de la Redevance Minière |
12/03/2021 | Lettre | Lettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA |
02/05/2021 | Lettres | Lettre de transmission des états financiers SAKIMA |
Juillet-décembre 2021 | Lettres | Lettres relatives à la certfication des déclarations des régies financières par l’IGF |
déc-21 | Lettres | Lettres adressées aux entreprises relatives à la collecte des données sur la propriété effective |
lettres | Diverses correspondances relatives à la production du Rapport thématique sur le projet SICOMINES | |
Lettres | Diverses corresponadances relatives à la publication des contrats du secteur extractif | |
Janvier-Mars 2021 | Lettres | Lettres relatives à la production du Rapport Assoupli ITIE-RDc 2018-1er sem.2020 |