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PV du GMP
Comptes rendus GTT et Commissions de validation
PV du ST
Activités des Parties Prenantes
Activités du GMP
Documents de mise en oeuvre
Autres documents
PV du GMP

DatesPrincipales délibérations
15/02/20241. Adoption du PV de la réunion du CE du 27 novembre 2023 ;
2. Instruction au ST d’élaborer et partager au CE le calendrier d’élaboration de chaque Rapport ITIE ;
3. Adoption de la situation financière au 15 février 2024 ;
4. Recommandation du CE à Mme Bila et sa plateforme de le saisir officiellement pour la question de la démission de Mme Bila
5.Instruction du CN de présenter au CE l’organigramme du CE pour Lire le PV
08/08/20241. Adoption des TDRs présentés ;
2. Reconduction des contrats des consultants du SE pour une nouvelle période de 3 ans ;
3. Adoption du Rapport de Cadrage du Rapport ITIE 2022;
4. Adoption de la Situation financière du CN au Lire le PV
17/09/20241. Adoption du Rapport d’Audit de l’Exercice 2022 du CN
2. Rallongement du delai de publication du Rapport du secteur forestier
3. Adoption du Rapport financier du CN au Lire le PV

Comptes rendus GTT et Commissions de validation

DescriptionDateCompte rendu
Atelier de mise en commun des améliorations et validation du Rapport ITIE 2022 par les parties prenantes à Lubumbashi26-27 décembre 2024Lire le CR

PV du ST

DateDescriptionCompte Rendu
08/01/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR
19/02/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR
10/03/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR
25/03/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR
01/04/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR
06/05/2024Réunion hebdomadaire du STLire le CR

Activités des Parties Prenantes

DateStructureDocuments
21-maiCOGEPDemandes d’audience au Président de la Cour des Comptes, au Ministre du Budget, au Ministre des Mines, Au VPM du Plan et au Ministre d’Etat du Portefeuille
COGEPMémorandum sur le financement du Comité National de l’ITIE-RDC à l’attention des SE
Tableau récpitulatif des activités du COGEP
16-18/06/2021ASADHO«Evaluation des avancées, défis et perspectives dans le secteur extractif minier en RD Congo »
AoutASADHORapport de restitution aux organisations de la société civile (thématique mine) des résultats de l’étude portant sur le suivi de la redevance minière dans les ETDs, et playdoyer fait auprès des quelques autorités provinciales au Sud Kivu
29-30/10/2021ASADHO, POM, RRNAtelier sur la dissémination des Rapports ITIE 2018, 2019 et premier semestre 2020 avec les femmes de médias de Kinshasa
09/12/2021Consortium Makuta ya Maendeleo, AFREWATCH, LITRASE, PCQVP, COGEP, Coordination de plaidoyer des OSCCommuniqué de presse des OSC sur la Nomination des mandataires du Fonds Minier pour les Générations Futures (FOMIN)
17/12/2021SARWRapport de l’Atelier d’échange et évaluation de la participation libre de la Société Civile aux travaux de la mise en œuvre de l’ITIE en RDC.

Activités du GMP

1. Du 04 au 08 novembre 2024ATELIER NATIONAL SUR LA REDYNAMISATION DU PROCESSUS ITIE EN RDCCompte Rendu

Documents de mise en oeuvre

DateDocument IndicateurDocument
Janvier 2023Plan de Travail et Budget Annuel 2023Télécharger le PTBA

Autres documents

DateDocumentConcerne
01/03/2021LettresLettres relatives à la collecte des données de la Redevance Minière
12/03/2021LettreLettre du Ministre des Mines à l’ECG concernant la publication du contrat ECG-TRAFIGURA
02/05/2021LettresLettre de transmission des états financiers SAKIMA
Juillet-décembre 2021LettresLettres relatives à la certfication des déclarations des régies financières par l’IGF
déc-21LettresLettres adressées aux entreprises relatives à la collecte des données sur la propriété effective
lettresDiverses correspondances relatives à la production du Rapport thématique sur le projet SICOMINES
LettresDiverses corresponadances relatives à la publication des contrats du secteur extractif
Janvier-Mars 2021LettresLettres relatives à la production du Rapport Assoupli ITIE-RDc 2018-1er sem.2020

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